Déposée le 9 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUCHETTESociété par actions simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « Elty PRO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUCHETTESociété par actions simplifiée domicilié(e) Zone Industrielle du Bordage,49122 LE MAY SUR EVRE - 49122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 603 814 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elty PRO est expirée depuis le 9 avril 2019.
ROUCHETTESociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : SERMI , ELTY
ROUCHETTE SAS Société par actions simplifiée - Zone Industrielle du Bordage,49122 LE MAY SUR EVRE - 49122 - France - SIREN 353603814
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sac d'alpinistes, bâtons d'alpinistes ; baudruche ; sacs de campeurs ; cannes de parapluies, poignées de cannes, cannes-sièges, carcasses de parapluies ou de parasols ; cartables ; porte-cartes [portefeuilles] ; coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; couvertures en peaux [fourrures] ; mallettes, mallettes pour documents ; porte-monnaie non en métaux précieux ; ombrelles ; sacs de plage ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-musique ; filets à provisions, sacs à provisions ; sacoches à outils [vides] ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs d'écoliers ; sacs housses pour vêtements [pour le voyage] ; serviettes [maroquinerie], serviettes d'écoliers ; trousses de voyage [maroquinerie].
Gants de jardinage.
Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie ; antidérapants pour chaussures ; bonnets de bain, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain ; bottes, tiges de bottes ; bottines ; bouts de chaussures ; brodequins ; cache-col ; caleçons ; casquettes ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; chaussettes, fixe-chaussettes, supports-chaussettes ; chaussons ; chaussures de football, crampons de chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; empeignes de chaussures, ferrures de chaussures, talonnettes pour chaussures, trépointes de chaussures ; chemises, empiècements de chemises, plastrons de chemises ; chemisettes ; combinaisons [sous-vêtements], combinaisons [vêtements] ; combinaisons de ski nautique ; vêtements confectionnés ; costumes ; vêtements en cuir, vêtements en imitation du cuir ; habillement pour cyclistes ; dessous [sous-vêtements] ; vêtements de dessus ; espadrilles ; galoches ; gants [habillement] ; gilets ; guêtres ; souliers de gymnastique ; jerseys [vêtements] ; jupes ; maillots ; manchettes [habillement], manchons [habillement] ; manteaux ; mitaines ; paletots ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; vestes de pêcheurs ; peignoirs ; chaussures de plage, costumes de plage ; pull-overs ; sabots [chaussures] ; sandales ; semelles, semelles intérieures ; souliers ; sous-pieds ; souliers de sport ; tabliers [vêtements] ; talons ; tee-shirts ; uniformes ; vareuses ; vestes ; vêtements de gymnastique ; vêtements en papier ; voiles [vêtements].
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